License.fr.txt

 
License d'Utilisation de TMPGEnc.  
 
Ce contrat de License d'Utilisation est fait entre la personne physique ou morale (�l'Utilisateur�) et M. Hiroyuki Hori et Pegasys-Inc (�le Programmeur�) pour la possession et/ou l'emploi du logiciel �TMPGEnc�. L'Utilisateur est consid�r� comme ayant pris connaissance et ayant accept� les termes contenus dans ce document.


[1] Aucune Garantie ni Aide Technique n'est Accord�e � l'utilisateur. 
Cette license n'accorde pas � l'Utilisateur le droit de demander une aide technique, correction ou autres relative � l'usage du logiciel fournis. L'Utilisateur reconna�t qu'il ne peut b�n�ficier d'une aide que par le moyen du site web ou du BBS de TMPGenc Net. 
L'utilisateur reconna�t enfin que TMPGenc �tant un logiciel gratuit, il ne peut s'attendre � une quelconque aide de la part du Programmeur.


[2] Protection de l'Auteur. 
1) Droits d'auteur. 
Le Programmeur est propri�taire des droits relatifs au logiciel et � ses composants. Ce logiciel et ses composants sont prot�g�s par le lois relatives au droit d'auteur. 
2) Interdiction de redistribution. 
Il est expressement interdit de redistribuer, vendre, que ce soit seul ou compris dans un lot, tout ou partie de ce logiciel ou de ses composants par quel moyen que ce soit. 
3) Interdiction d'ing�nierie inverse. 
Ce logiciel est prot�g� par les lois relatives � la propri�t� intellectuelle. Les activit�s d'ing�nierie inverse tel que le d�sassemblage et la d�compilation sont expressement interdites.

4) Interdiction d'utilisation commerciale. 
La version de d�monstration gratuite de TMPGEenc ne peut �tre employ�e que dans le cadre d'une utilisation priv�e et personnelle, l'utilisation � l'int�rieur de l'entreprise dans un but de pr�sentation. 
Si vous d�sirez utiliser TMPGEnc dans un but commercial, veuillez envisager l'achat de �TMPGEnc Plus� disponible sur le site de Pegasys-Inc. 


[3] Limitation de responsabilit�. 
Le Programmeur et Pegasys ne se reconnaissent aucune responsabilit�, directe ou indirecte, expresse ou implicite, quant aux dommages que pourrait provoquer l'utilisation de ce logiciel ou de ses composants.

[4] Comp�tence. 
Ce contrat de licence est bas� sur la loi japonaise.